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Marques déposées par Commune de Mende
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Musée du Gévaudan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Musée du Gévaudan
Commune de Mende

Numéro de dépôt :
4635773
Date de dépôt :
27/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2030
Musée du Gévaudan de Commune de Mende

Présentation de la marque Musée du Gévaudan

Déposée par voie électronique le 27 mars 2020 par Commune de Mende auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Musée du Gévaudan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est Commune de Mende domicilié(e) Place Charles de Gaulle - 48000 - Mende - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Collectivité territoriale, Madame Nadia Harabasz domicilié(e) Place Charles de Gaulle - 48000 - Mende - France.

La marque Musée du Gévaudan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musée du Gévaudan arrivera à expiration en date du 27 mars 2030.

Commune de Mende a également déposé les autres marques suivantes : MIMATA , M MUSEE DU GEVAUDAN


Commune de Mende - Place Charles de Gaulle - 48000 - Mende - France


Collectivité territoriale, Madame Nadia Harabasz - Place Charles de Gaulle - 48000 - Mende - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; jeux de cartes ; figurines [jouets] ;

Éducation ; formation ; activités sportives  ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.